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CONDITIONS GENERALES DE VENTES
Article 2 : Caractéristiques des biens et des services proposés
Article 4 : La disponibilité des produits
Article 6 : Modalité de paiement
Article 11 : Propriété intellectuelle
Article 12 : Données à caractère personnelle
Article 14 : Règlement des litiges
Les présentes conditions générales de vente sont conclues d'une part par la société PROTOPLED , SAS au capital de 8000 euros immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux sous le numéro 928 751 999 R.C.S. ci-après dénommé PROTOPLED et d'autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet e-commerce protopled.com dénommée ci-après l'acheteur.
Article 1 : Objet
Les présentes conditions de vente régissent exclusivement les relations entre protopled.com et l'acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site protopled.com, que l'acheteur soit professionnel ou consommateur.
protopled.com commercialise de la pièce d’origine ou adaptable sur des solutions d'éclairage et de signalisation.L’acquisition d'un bien ou d'un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l'acheteur des présentes conditions de vente.
Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agrées par PROTOPLED.
Les présentes conditions générales de vente sont applicables uniquement en France métropolitaine.
PROTOPLED se réserve la possibilité de modifier ou d'adapter à tout moment les présentes conditions de vente
Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'acheteur.
Article 2 : Caractéristiques des biens et des services proposés
Les produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles et tant qu'ils sont visibles sur le site protopled.com
A réception de votre commande, la disponibilité du (ou des) produit(s) commandé(s) sont vérifiées. L'information « en stock » est donnée à titre indicatif et peut éventuellement être sujette à erreur, corrigée lors des inventaires.
Les photographies des produits proposés sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite notamment au niveau des couleurs.
protopled.com s'attache à présenter de la meilleure des façons les fiches produits en mettant les caractéristiques essentielles (prix HT, prix TTC) ainsi que des renseignements complémentaires de manière la plus détaillée.
protopled.com n’est pas responsable des conséquences d’une mauvaise utilisation d’un produit ou d’un mauvais montage.
La date de validation de la commande correspond à la date de la commande lors d'un paiement via nos partenaires financiers.
Article 3 : Tarifs
Les prix figurant dans le catalogue sont des prix HT et TTC en euros tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande soit 20 %, tout changement du taux sera répercuté sur le prix des produits ou des services.
PROTOPLED se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur.
Les prix sont indiqués en Euro et toutes les commandes sont payables exclusivement en Euro.
Le prix de vente des produit n’inclut pas les frais de ports, protopled.com applique un franco de port à partir de 490 euros d’achat ht
Le franco ne s’applique pas non plus pour les commandes venues d’un autre pays que la France, pour ces dernières chaque demandes sera étudiée au cas par cas selon l’éloignement.
Article 4 : la disponibilité des produits
protopled.com s’engage à honorer les commandes reçues dans la limite des stocks disponible chez ce dernier et dans la limite des stocks disponibles chez ses fournisseurs.
En cas de non disponibilité avérée du produit commandé ou d’un délais de livraison trop important, protopled.com en informera le client et lui proposera un produit équivalent dans la même tranche de prix et de qualité et le client conservera toute latitude pour l’accepter ou le refuser.
En cas d’indisponibilité de tout ou partie de la commande, et de refus du délai de livraison ou des produits de remplacement, protopled.com proposera un remboursement ou un avoir à valoir sur .protopled.com dans le cas d’un remboursement, remboursera le client dans les trente (30) jours à compter du paiement par le client par le même moyen de paiement que celui utilisé par ce dernier ou en cas d’impossibilité par chèque bancaire adressé au nom et adresse de la facture.
Article 5 : Commandes
Différents moyen de commande sont à la disposition des clients
• sur internet directement sur le site protopled.com 24/24h 7/7j
• par mail (en retour d’un devis avec la mention bon pour accord et la signature de l’acheteur avec son nom visible en toute lettre) sur l’adresse contact@protopled.com
• par téléphone au 05 56 16 78 78 du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 18h
• Pour pouvoir commander sur le site protopled.com l'acheteur doit obligatoirement :
• Remplir la fiche d'identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son numéro de client s'il en a un.
• Remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou des services choisis,
• Valider sa commande après l'avoir vérifiée,
• Effectuer le paiement dans les conditions prévues,
• Confirmer sa commande et son règlement.
La confirmation d’une commande entraîne l’acceptation sans restrictions ni réserves des présentes conditions générales de vente.
Chaque client doit bien vérifier l’adresse mail indiqué car cette dernière sera utilisée comme moyen de communication.
Le double clic en fin de processus fera office de signature et donc d’acceptation de la commande.
protopled.com communiquera par courrier électronique la confirmation de la commande avec un récapitulatif.
Article 6 : Modalité de paiement
• par carte bancaire en ligne, avec notre partenaire le CIC et son système sécurisé 3D secure
• par chèque bancaire, pour cela il faut mettre le numéro de la commande au dos, le remplir, le signer et de l’envoyer à SAS PROTOPLED, 3 Bis route du Fileur, ZA Bos plan, 33750 Beychac et Caillau. En choisissant ce moyen de paiement la commande ne sera traitée qu’à réception et acceptation bancaire. Les chèques devront être payables par une banque domiciliée en France métropolitaine.
• par virement bancaire, les coordonnées bancaires seront indiquées à la commande et le numéro de la commande devra être indiqué obligatoirement.
• par mandat administratif, ce moyen est réservé exclusivement aux administrations d’états comme les collectivités territoriales, les mairies,…. Le paiement ne s’effectuera qu’après livraison et facturation de protopled.com. Pour commander il faudra remplir un bon de commande le renvoyer avec la mention « bon pour accord » , le signer, le dater et le tamponner.
• Ce bon de commande devra être envoyer à : SAS PROTOPLED, 3B route du Fileur, ZA Bos plan, 33750 Beychac et Caillau. La facture sera envoyé et a échéance vous pourrez faire le règlement par virement sur le compte indiqué à la commande, le numéro de commande devra être stipulé obligatoirement.
• Les produits demeurent la propriété de protopled.com jusqu’à l’encaissement intégral du prix par PROTOPLED.
Afin de limiter les risques de fraude de paiement sur internet et dans le but de protéger les consommateurs, protopled,com pourra être amené à vérifier les informations relatives à la validité des paiements . Dans ce cas de figure la société protopled,com demandera des justificatifs complémentaires afin de pouvoir accepter la commande et la livrer.
La société protopled,com à l’issue de ce contrôle se réserve le droit d’accepter ou de refuser la commande.
Article 7 : rétractation
De part l’article L121-21 du code de la consommation, le consommateur dispose de 14 jours calendaire pour se rétracter à partir du jour ou il réceptionne sa commande.
Protopled.com s’engage à rembourser le client de la totalité des sommes versées sauf des frais de livraisons relatifs au retour dans les 14 jours à réception de la marchandise par le même système de paiement que le client et dans le cas d’une impossibilité par chèque bancaire au nom figurant sur la commande initiale.
Tout retour en port du sera systématiquement refusé par protopled.com
ci joint le droit de rétractation : Formulaire droit de rétractation
• Ne sont ni repris, ni échangés, les articles personnalisés ou commandes spéciales, si l’ordre a été exécuté conformément à la commande reçue et signée par le client.
Article 8 : Livraisons
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue en France métropolitaine, corse inclus.
Pour les produits à destination de pays autre que la France une demande devra être formulée par téléphone ou à l’adresse mail contact@protopled.com
Les risques sont à la charge de l'acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de la société PROTOPLED.
Il est important que les clients vérifient l’état de l’emballage ainsi que les produits à l’intérieur. L’absence de réserve au moment de la signature du bordereau de livraison fait office d’acceptation irrévocable.
En cas d’anomalie, il faudra faire des réserves et les confirmer dans les trois jours qui suivent auprès du transporteur et faire passer une copie de courrier à l’adresse suivante :
SAS PROTOPLED
3 BIS ROUTE DU FILEUR
ZA BOS PLAN
33750 BEYCHAC ET CAILLAU
Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif et ne constituent pas de délai de rigueur.
La mention « livraison en 24h/48h » n’est valable que pour les colis inférieurs à 25kg et dans la limite des stocks disponibles.
Les délais de livraison sont exprimés en jours ouvrés (du lundi au vendredi).
Certains produits (classés à risques) comme les batteries, les vitres ou la carrosserie nécessitent des transporteurs spécialisés et de ce fait les délais de livraison sont plus long.
En cas de perte d’un colis, une enquête sera effectué par PROTOPLED et à l’issue d’une période de vingt jours si le colis n’est pas retrouvé, PROTOPLED proposera au client une réexpédition ou un remboursement.
En cas d’intempéries, de catastrophes naturelles de grèves des transporteur, pour tous les cas de force majeur, la société PROTOPLED ne pourra être tenu comme responsable du retard d’acheminement.
Si la commande du Client est retournée à PROTOPLED par la Poste ou se partenaires pour le motif suivant : NPAI (N'habite pas à l'adresse indiquée) ou Colis non réclamé durant sa période d'instance, PROTOPLED contactera le client à réception du colis en retour pour lui demander la suite à donner au colis. Le Client
pourra alors :
• Demander le renvoi du colis à ses frais,
• Demander le remboursement de sa commande : PROTOPLED remboursera alors au client le montant total de sa commande non livrée en déduisant les frais d'envoi du colis initial. PROTOPLED procèdera alors à un remboursement par le même système de paiement que le client et en cas d’impossibilité par chèque bancaire au nom figurant sur la commande
Article 9 : Garantie
Tous les produits vendus par PROTOPLED bénéficient des garanties usuelles prévues par la loi, et le cas échéant d'une garantie du fabriquant, dont l'étendue et la durée diffèrent selon les produits et marques dont il sera fait état dans la fiche récapitulative du dit produit.
Afin de bénéficier des garanties des produits, il est impératif de conserver la facture d'achat du produit.
En cas de non-conformité d'un produit vendu, il pourra être retourné à PROTOPLED qui le reprendra, l'échangera ou le remboursera.
Par contre, les garanties usuelles prévues par la loi ne couvrent pas :
• L'utilisation anormale ou non conforme des produits,
• Les défauts et leurs conséquences liés à l'utilisation non conforme à l'usage pour lequel le produit est destiné,
• Les défauts et leurs conséquences liés à toute cause extérieure.
• La garantie ne s’applique pas sur les consommables comme les lubrifiants, les produits d’entretien, les ampoules, les filtres, mâchoires et croisillons,…,
Attention, la garantie légale ne s'applique pas ou s'applique seulement partiellement à la réparation de dommage résultant d'une cause externe (par exemple, accident, choc, de la foudre, fluctuation de courant…), ou d'une faute du Client résultant par exemple d'un emploi ou d'une installation non conforme aux spécifications de l'équipementier ou d'une utilisation nuisible à la bonne conservation de la pièce.
Dans tous les cas, PROTOPLED ne saurait être responsable en cas de refus du constructeur d'appliquer sa garantie pour les raisons ci-dessus exposées.
Toutes les réclamations, demandes d'échange ou de remboursement doivent s'effectuer par voie postale à l'adresse suivante :
SAS PROTOPLED, 3B route du Fileur, ZA Bos plan, 33750 Beychac et Caillau.
Dans le délai de trente jours de la livraison.
Article 10 : Responsabilités
PROTOPLED, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens ; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
PROTOPLED ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu, due à la survenance d'un évènement de force majeure et notamment en cas de grève totale ou partielle des services postaux, de transporteurs, et de catastrophes causées par inondation ou incendies. En ce qui concerne les produits achetés pour satisfaire les besoins professionnels, PROTOPLED n'encourra aucune responsabilité pour tous dommage indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, dommages ou frais, qui pourraient survenir.
Le choix et l'achat d'un produit ou d'un service sont placés sous l'unique responsabilité de l’acheteur. L'impossibilité totale d'un produit ou partielle d'utiliser les produits notamment pour cause d'incompatibilité du matériel ne peut donner lieu à aucun dédommagement, remboursement ou mise en cause de la responsabilité de PROTOPLED, sauf dans le cas d'un vice caché avéré, de non-conformité, de défectuosité ou d'exercice du droit de rétractation sous l'article 7.
En cas de litige sur la garantie d’un produit , les parties s’engagent à trouver une solution à l’amiable avant de de déclencher toute action en justice.
Les produits perdront toute garantie quand la panne résulte d’une mauvaise utilisation par l’acheteur, d’une maltraitante quelconque.
Certaines gamme de produits vendus sur le Site PROTOPLED ne sont pas homologués pour une utilisation sur voie publique , ils ne doivent donc pas être utilisés en circulation routière sur la voie publique, et sont exclusivement destinés aux épreuves sportives (circuit, rally) ou sur le domaine privé. Chaque pays possède ses propres lois en matière d'éclairage. Chaque utilisateur doit donc prendre connaissance impérativement, avant l’achat de tout produit vendu sur le Site PROTOPLED, des lois du pays dans lequel il compte utiliser ces Produits. Sur le territoire français, il appartient notamment au client de respecter les exigences légales et règlementaires en matière d’éclairage diurne et nocturne, rappelées aux articles R.313-1 à R.313-35 du Code de la Route, et en matière d’homologation rappelées aux articles R.321-1 à R.321-25 du Code de la Route. Le Client, confirme avoir pris connaissance des articles précédemment énumérés avant tout achat et confirme avoir déterminé si l’utilisation qu’il souhaite faire des Produits respecte bien les exigences légales des articles précédemment cités. L’utilisateur stipule, par la validation de sa commande, avoir pris connaissance des articles précédemment cités, être majeur et avoir pris connaissance des risques quant à l’acquisition de Produits entrant dans cette législation et s’engage à n’utiliser ces Produits que dans le cadre d’un usage privé ou professionnel au titre de la compétition ou du loisir sur terrain privé.
En tout état de cause, il appartient au Client de se reporter aux caractéristiques du Produit, telles qu’indiquées sur sa fiche technique et/ou son emballage ainsi qu’à la législation de son pays afin de déterminer si le Produit peut ou non être utilisé en circulation routière sur la voie publique. PROTOPLED attire également l’attention du Client sur le fait que l’utilisation et le montage de ces Produits sur des véhicules en circulation est susceptible de faire perdre au Client la garantie contractuelle du constructeur et peut constituer une clause d’exclusion de garantie dans certaines polices d’assurance.
Il appartient donc au Client de se renseigner sur ce point auprès du constructeur et/ou de son assureur, et de procéder aux déclarations nécessaires afin de préserver ces garanties.
PROTOPLED ne saurait voir sa responsabilité engagée à quelque titre que ce soit pour tout dommage direct ou indirect, tant matériel qu’immatériel, lié à l’utilisation du ou des produits qu’elle commercialise, notamment si le Produit:
– est installé dans des conditions non conformes à la notice d’utilisation, ou à des fins étrangères à sa destination
– est utilisé dans des conditions contraires à la règlementation en vigueur sur le territoire de l’Etat où réside le Client, et/ou circule le véhicule sur lequel le Produit a été monté
– a fait l’objet d’un montage ou d’une installation défectueux qui nécessite dans certains d'accessoires supplémentaires
Article 11 : Propriété intellectuelle
PROTOPLED est une marque déposée auprès de l'INPI.
Tous les éléments du site PROTOPLED sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société PROTOPLED. Il est interdit de reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.
Tout lien ou hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de PROTOPLED.
Article 12 : Données à caractère personnel
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous disposez, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition à l'ensemble de vos données personnelles en faisant la demande par mail sur contact@protopled.com
PROTOPLED de part sa volonté de servir au mieux ses clients ne demandent que les informations essentielles au bon déroulement d’une commande.
Lors d’une transaction par carte bancaire sur le site e-transactions en 3d secure, aucune information bancaire n’est donné à PROTOPLED par le CIC
Article 13 : Archivage
PROTOPLED archivera les bons de commandes et les factures sur un support durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l'article 1348 du Code Civil. Les registres informatisés de PROTOPLED seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.
Article 14 : Règlement des litiges
Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française.
En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Bordeaux, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.
Article 15 : Contenu du site
PROTOPLED effectue toutes les démarches nécessaires pour s'assurer de la fiabilité de ces informations sur son site.
Malgré une veille et une mise à jour quotidienne, PROTOPLED ne peut encourir de responsabilité du fait d'inexactitudes techniques, erreurs typographiques ou omissions que le contenu du site peut comporter ou pour les résultats qui pourrait être obtenus par l'usage de ces informations.
Si un Client constate ce type de problème, il peut en faire part à PROTOPLED en écrivant à SAS PROTOPLED, 3B route du Fileur, ZA Bos plan, 33750 Beychac et Caillau ou par mail sur contact@protopled.com